Ce règlement intérieur doit être validé lors de l'assemblée générale du 23 septembre 2016

 

RÉGLEMENT INTÉRIEUR

 

 

ARTICLE 1 – Le Nouvel Adhérent est une personne qui paie sa cotisation et participe aux activités pour la première année.

 

ARTICLE 2 – Il pourra être demandé aux Adhérents de longue date d’animer des rencontres avec les Nouveaux venus, de parrainer éventuellement un Nouvel Adhérent.

 

ARTICLE 3 – Etant donné le caractère apolitique de l’Association, un mandat politique n’est pas cumulable avec un poste de membre du Conseil d’Administration.

 

ARTICLE 4 – Il est demandé aux adhérents la neutralité politique et confessionnelle au cours des animations et dans les locaux de l’association.

 

ARTICLE 5 – Deux membres de la même famille (époux, concubins, frères, sœurs, ascendants, descendants) ne peuvent occuper les postes de Président et de Trésorier pendant la même période.

 

ARTICLE 6 – Les activités se déroulent tous les jours de la semaine, dans les locaux du lundi au samedi. Les sorties, voyages peuvent se dérouler aussi le dimanche.

 

ARTICLE 7 – Les Hôtesses se réunissent 1 fois par trimestre avec leur responsable (Plus souvent si cela s’avère nécessaire).

Les animateurs se réunissent au moins 1 à 2 fois par an sur convocation du Conseil d’Administration, du Bureau ou de leur responsable.

 

ARTICLE 8 – Les cotisations des membres sont payables avant le 1er novembre.

A partir du 1er avril les Nouveaux Adhérents s’acquitteront d’une somme forfaitaire.

 

ARTICLE 9 – Toute animation doit être un support d’accueil, un moment d’échanges, de convivialité. Si ce n’était pas le cas, le Conseil d’Administration peut décider de sa suppression ou de son remplacement.

 

ARTICLE 10 – Lors de l’organisation d’une manifestation importante, les animations peuvent être supprimées temporairement et les locaux fermés.

 

ARTICLE 11 – Aucune proposition à but lucratif extérieure aux activités de l’association ne peut être exercée dans le cadre de l’Accueil. Tout démarchage et /ou vente de produits sont strictement interdits.

 

ARTICLE 12 – L’inscription aux activités ponctuelles (déplacements, voyages, repas, visites) est enregistrée dès que le règlement est versé. En cas de désistement, la retenue correspondra à la somme perdue par l’association, sauf si la personne est remplacée (ou cas de force majeure justifié par certificat médical).

 

ARTICLE 13 – Toute personne transportant des adhérents dans sa voiture dans le cadre de l’Association doit prendre une assurance qui le garantit pour cela. La responsabilité de l’Accueil ne peut être engagée.

 

ARTICLE 14 – Les Statuts, le Règlement Intérieur, le compte-rendu de la dernière Assemblée Générale doivent être à la disposition des adhérents dans les 15 jours au bureau de l’Association. Le compte de résultats sera mis à la disposition des adhérents lors de l’Assemblée Générale.

 

ARTICLE 15 Périodiquement, le Règlement Intérieur sera révisé pour l’adapter aux circonstances. Une personne mandatée peut obtenir le remboursement de ses frais de déplacements après accord du CA.

 

ARTICLE 16 – Nos amis les animaux ne sont pas admis à l’intérieur des locaux et lors des activités rando et marche. Conformément à la loi, il est interdit de fumer et vapoter dans les locaux utilisés par l’Association.

 

ARTICLE 17 – Les salles doivent être entretenues par les participants aux ateliers sous la responsabilité des animateurs.

 

ARTICLE 18 – Le responsable d’atelier arrête la liste des participants à son activité.

Par principe, la participation aux différentes activités de l’association est réservée aux adhérents. A titre exceptionnel, les non adhérents peuvent participer à une seule réunion d’atelier afin de découvrir l’activité et les modalités de fonctionnement de l’atelier. L’adhésion doit être régularisée dès la seconde participation.

Par souci de convivialité, certaines manifestations ou activités peuvent être ouvertes à des conjoints ou proches d’adhérents à des conditions définies par le CA.

Lors d’une inscription, il est demandé au candidat de signaler un éventuel handicap. Les animateurs n’étant pas formés à l’accompagnement de personnes en difficultés, le CA se réserve le droit de refuser l’adhésion.

 

ARTICLE 19 – Fonctionnement du Conseil d’Administration :

Ce qui se dit en réunion du Conseil d’Administration et du Bureau doit rester confidentiel. Seules les décisions du Conseil et du Bureau peuvent être communiquées à l’extérieur suivant les modalités fixées par le Bureau. En cas d’indisponibilité, un administrateur ou un membre du bureau ne peut se faire représenter que par un autre administrateur ou un autre membre du bureau.

 

ARTICLE 20 – En ce qui concerne les activités physiques, la responsabilité de l’association et des animateurs étant engagée, il est fait obligation de respecter les consignes des responsables. Un certificat médical d’aptitude est obligatoire. Tout problème doit être signalé au bureau.

 

ARTICLE 21 – Le Conseil d’Administration a les pouvoirs d’admettre, ajourner ou refuser toute adhésion ou renouvellement d’adhésion.

 

ARTICLE 22 – L’exclusion de l’Association peut être prononcée contre tout Membre par le Conseil d’Administration notamment pour :

  • Tous motifs lorsque le comportement de l’intéressé est contraire aux règles internes
  • L’intéressé ayant été au préalable avisé, et, s’il en manifeste la volonté, entendu par le Conseil d’Administration qui ne prendra une décision qu’après avoir reçu la personne.
  • De même, si l’adhérent le demande, un ou plusieurs membres du CA le recevra pour lui indiquer les motifs de la décision prise à son encontre.

 

ARTICLE 23 – L’exclusion de l’Association entraine la perte de Membre du Conseil d’Administration, du bureau et de tous les mandats.

Toutefois, les cotisations qui pourraient être dues par le membre démissionnaire restent exigibles.

 

 

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